Mentions Légales, Dispositions Réglementaires et Propriété Intellectuelle

1. Identification de l'Association Éditrice

Le présent portail internet institutionnel est édité par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 :

2. Prestataire d'Hébergement du Site

L'hébergement et l'infrastructure technique du site internet sont assurés par un prestataire professionnel garantissant la souveraineté et la protection des données en conformité avec les directives européennes :

3. Propriété Intellectuelle et Utilisation des Contenus

L'ensemble des éléments graphiques, photographiques, méthodologiques, logotypes et textes publiés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association ROCK A CREDIT ou font l'objet d'une autorisation expresse d'utilisation.

Toutefois, dans le respect de l'esprit d'éducation populaire et de libre accès aux savoirs techniques, les guides méthodologiques, livrets d'apprentissage et fiches techniques rédigés par l'association peuvent être reproduits et partagés pour un usage strictement pédagogique, associatif et non commercial, sous réserve de la mention explicite de la source : « Source : Association ROCK A CREDIT (Toulouse) ».

Toute exploitation à des fins commerciales, de revente de cours ou d'appropriation lucrative est formellement interdite sans l'accord écrit préalable du Bureau exécutif.

4. Limitation de Responsabilité et Nature Non Commerciale

Les informations techniques, réglementaires et acoustiques publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et bénévole. Bien que rédigées avec la plus grande rigueur par des professionnels du secteur, elles ne sauraient se substituer aux diagnostics et vérifications réglementaires obligatoires réalisés sur site par des organismes de contrôle agréés (APAVE, Bureau Veritas, commissions de sécurité).